CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET À 18H00

Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil communautaire qui se tiendra le lundi 8 juillet 2024 à 18h à la salle de fêtes de Lacabarède.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Validation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024

BUDGET

2. Décision modificative n°1/2024

3. Délibération : Création et suppression d’emplois dans le cadre d’un avancement de grade de grade

4. Délibération : Modification du tableau des emplois

TOURISME

5. Délibération : Modification des statuts du Conseil d’exploitation

6. Délibération : Nomination des membres du Conseil d’exploitation

7. Délibération : Tarif des produits en vente à l’Office de tourisme

8. Délibération : Convention d’autorisation de passage d’itinéraires de randonnées pédestres avec l’ONF

DÉCHETS

9. Délibération : Avenant au règlement de collecte des déchets

10. Délibération : Convention avec la CACM pour la collecte des déchets au Rialet

URBANISME

11. Modification simplifiée n°1 du PLUI : Dispense d’évaluation environnementale conformément à l’avis de la mission Régionale de l’autorité environnementale

12. Modification simplifiée n°1 PLUI : Délibération de bilan de la concertation et d’approbation de la modification simplifiée du PLUi

13. Convention avec Labastide-Rouairoux pour la mise en compatibilité du PLUi dans le cadre d’un projet d’aménagement d’un parc de panneaux photovoltaïque au sol

EAU

14. Délibération pour l’attribution du marché des forages

DIVERS

15. Modification de la délibération du prix de vente de Cathalo

16. Délibération pour la cession de véhicules

17. Délibération pour l’adhésion au groupement d'achat d'énergies Territoire énergie 81

18. Délibération pour le Conseil de développement du PETR des Hautes Terres d’OC

19. Délibération pour la subvention à Initiative Tarn

20. Aides dans le cadre de l’opération façades