CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET À 18H00
Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil communautaire qui se tiendra le lundi 8 juillet 2024 à 18h à la salle de fêtes de Lacabarède.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Validation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
BUDGET
2. Décision modificative n°1/2024
RH
3. Délibération : Création et suppression d’emplois dans le cadre d’un avancement de grade de grade
4. Délibération : Modification du tableau des emplois
TOURISME
5. Délibération : Modification des statuts du Conseil d’exploitation
6. Délibération : Nomination des membres du Conseil d’exploitation
7. Délibération : Tarif des produits en vente à l’Office de tourisme
8. Délibération : Convention d’autorisation de passage d’itinéraires de randonnées pédestres avec l’ONF
DÉCHETS
9. Délibération : Avenant au règlement de collecte des déchets
10. Délibération : Convention avec la CACM pour la collecte des déchets au Rialet
URBANISME
11. Modification simplifiée n°1 du PLUI : Dispense d’évaluation environnementale conformément à l’avis de la mission Régionale de l’autorité environnementale
12. Modification simplifiée n°1 PLUI : Délibération de bilan de la concertation et d’approbation de la modification simplifiée du PLUi
13. Convention avec Labastide-Rouairoux pour la mise en compatibilité du PLUi dans le cadre d’un projet d’aménagement d’un parc de panneaux photovoltaïque au sol
EAU
14. Délibération pour l’attribution du marché des forages
DIVERS
15. Modification de la délibération du prix de vente de Cathalo
16. Délibération pour la cession de véhicules
17. Délibération pour l’adhésion au groupement d'achat d'énergies Territoire énergie 81
18. Délibération pour le Conseil de développement du PETR des Hautes Terres d’OC
19. Délibération pour la subvention à Initiative Tarn
20. Aides dans le cadre de l’opération façades
