CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL À 18H00

Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil communautaire qui se tiendra jeudi 3 avril 2025 à 18h à la mairie de Bout du Pont de l'Arn.

Voici l’ordre du jour :

1. Validation du procès-verbal de la séance du 6 février 2025
2. Etat annuel des indemnités des élus communautaires 2024

 

BUDGET / FISCALITÉ

Vote des taux

3. Délibération portant sur le vote des taux des impositions directes locales
4. Délibération portant sur le vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
5. Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI

Budget général de la CCTMN

6. Approbation du compte de gestion 2024 de la CCTMN
7. Approbation du compte administratif 2024 de la CCTMN
8. Vote du budget primitif 2025 de la CCTMN

Budget annexe : Office de tourisme Thoré Montagne Noire

9. Approbation du compte de gestion 2024 de l’Office de tourisme intercommunal
10. Approbation du compte administratif 2024 de l’Office de tourisme intercommunal
11. Vote du budget primitif 2025 de l’Office de tourisme intercommunal

Budget annexe : Aménagement des Zones d’activités économiques

12. Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
13. Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
14. Vote du budget primitif 2025 du budget annexe « Aménagement des ZAE »

 

EXTENSION DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE

15. Attribution des marchés pour l’extension de la Maison de santé pluridisciplinaire

 

URBANISME

16. Délibération tirant le bilan de la concertation autour de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi Thoré Montagne Noire avec le projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol au lieudit Cabanés sur la commune de Labastide-Rouairoux dit « Projet Valeco »

 

RH

17. Délibération pour le recrutement d’un VTA (remplacement)

 

AUTRE

18. Délibération pour l’adhésion au CAUE
19. Délibération pour l’adhésion à l’Association des maires et des élus du Tarn
20. Délibération pour la subvention à Initiative Tarn
21. Délibération pour le Pacte construction bois Occitanie
22. Délibération sur les aides de l’Opération façades
23. Questions diverses